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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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ARMAFAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMAFAS
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3730566
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
ARMAFAS de CHABAUD

Présentation de la marque ARMAFAS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMAFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France.

La marque ARMAFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMAFAS arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE , BATIFER


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France - SIREN 457800266


CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748068 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.